Mairie de Châtenoy-le-Royal

1 - Identification de l’organisme qui passe le marché :

• Pouvoir Adjudicateur :

Commune de CHATENOY-LE-ROYAL

10 Rue du Bourg – BP 90054

 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Tél. : 03 85 98 13 30

Fax : 03 85 98 13 31

Mail : mairie@chatenoyleroyal.fr

• Personne responsable du marché :

Madame le Maire de CHATENOY-LE-ROYAL

2 - Objet du marché :

Travaux de remplacement de menuiseries extérieures et de la chaudière sur le site "Bibliothèque Municipale – salles Berlioz" -  4, Avenue Mozart

3 - Procédure :

Procédure adaptée et sous forme d’un marché alloti selon les articles 10 et 28 du Code des marchés

publics.

4 - Lots et nature des travaux :

LOT N° 1 remplacement des menuiseries extérieures

LOT N° 2 remplacement de la chaudière

5 - Consultation et modalités d’obtention du dossier de consultation :

Un dossier de consultation peut être:    

- Téléchargé sur https://marches.e-bourgogne.fr  (la référence de la consultation est  AAPC05-2012)

- ou sur https://www.chatenoyleroyal.fr (cliquer sur « Annonces Officielles »)

Condition de la consultation :

Visite obligatoire des lieux pour déterminer les fournitures nécessaires et les ouvrages à exécuter

Pour obtenir tous renseignements ou pour la visite obligatoire des lieux, les candidats pourront contacter :

Service Bâtiment- MrDUMONT Michel–Tel : 06.73.68.90.20 -Fax : 03.85.87.94.58-

Email : mdumont@chatenoyleroyal.fr

Pièces à fournir par le candidat :

- Dossier de consultation / Acte d’engagement valant DC1, DC2, DC3, DC4, NOTI2 ou  formulaire des pièces administratives habituelles (voir règlement de consultation)

- Attestation de visite de chantier établie par le représentant du service bâtiment de Châtenoy-le-Royal

- Le CCAP, le CCTP daté et signé

- Pour le lot n° 1, le DPGF, valant descriptif d’ensemble des fournitures et des ouvrages à exécuter conformément au CCTP.

- Pour le lot n° 2, un devis descriptif, quantitatif détaillé des fournitures et des ouvrages à exécuter établi par l’entreprise conformément au CCTP.

- Confirmation des délais en fournissant un planning des travaux.

Date limite de réception des offres :

Vendredi 4 Mai 2012 à 16H 00

Les offres devront parvenir dans ce délai :

Soit sous forme papier par pli recommandé adressé à la Mairie de Châtenoy-le-Royal à l’adresse indiquée en 1) ou offres remises contre récépissé

L’enveloppe portera la mention : Marché « Bibliothèque - salles Berlioz »

                                               LOT N° 1 remplacement menuiseries extérieures

                                     Ou       LOT N° 2 remplacement chaudière                              

Soit par voie électronique à l’adresse https://marches.e-bourgogne.fr

Justificatifs à produire concernant les qualités, assurances et capacités des candidats :

Les capacités techniques : références professionnelles, certificats de qualification

Attestation d’assurance responsabilité civile et décennale

6 – Calendrier des prestations :

Délai de validité des offres : 90 jours

Pour le lot n° 1 et le lot n° 2, les travaux pourront débuter dès la notification du marché et ils devront impérativement être terminés pour le 30 septembre 2012.

7 - Critères de sélection :

      1 – Coût de l’offre 45 %

 2 – Qualité des matériaux et proposition de la mise en œuvre des travaux 35 %

 3 – Références et qualité de travaux similaires 20 %

8 - Adresse auprès de laquelle les renseignements administratifs et techniques peuvent être obtenus :

Les renseignements d’ordre administratif sont à demander à la Mairie de Chatenoy le Royal auprès de :
Service financiers - Mme Affre –Tel : 03.85.98.15.71-Fax : 03.85.87.91.10 Email  -

Email : paffre@chatenoyleroyal.fr

Ou Services techniques - Mme Desfrères Tél. : 03 85 98 93 40 – fax : 03 85 98 13 31 –

Email : mcdesfreres@chatenoyleroyal.fr

Les renseignements d’ordre technique ainsi que la visite obligatoire des lieux peuvent être demandés auprès de :

Services Techniques : Service Bâtiment- Mr Dumont Michel –Tel : 06.73.68.90.20 -Fax : 03.85.87.94.58- Email : mdumont@chatenoyleroyal.fr

9 - Date d’envoi à la publication 

29 Mars 2012

1 - Identification de l’organisme qui passe le marché :

• Pouvoir Adjudicateur :

Commune de CHATENOY-LE-ROYAL

10 Rue du Bourg

71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Tél. : 03 85 98 13 30

Fax : 03 85 98 13 31

Email : mairie@chatenoyleroyal.fr

• Personne responsable du marché :

Madame le Maire de CHATENOY-LE-ROYAL

2 - Objet du marché :

Fourniture et pose d’une aire de jeux

Code CPV : 37535200

3 - Procédure :

Procédure adaptée selon les articles 28 et 29 du Code des Marchés Publics.

4 - Consultation et modalités d’obtention du dossier de consultation :

Un dossier de consultation (Acte d’engagement/Règlement de la Consultation/Cahier des Charges) peut être soit : 

- Téléchargé sur https://marches.e-bourgogne.fr (la référence de la consultation est  AAPC 07-2012)

- Demandé par courrier, Email ou par fax, à l’adresse indiquée au 1-   

5 - Date  du début du Marché :

Le 04 juin 2012

6 - Critères de sélection

            1- Qualité du matériel utilisé et adaptation aux personnes à mobilité réduite : 40%

            2- Originalité de la structure : 40%

3- Coût (fourniture et pose) : 20%

7 - Date limite de réception des candidatures et des Offres : 03 mai 2012 à 17 heures

Les dossiers devront parvenir dans ce délai sous pli ou être déposés contre reçu à Mme le Maire - Mairie de Châtenoy-Le-Royal - 10 Rue du Bourg - BP 11 - 71880 CHATENOY-LE-ROYAL, ou transmis par voie dématérialisée sur e.bourgogne.

8 - Adresse auprès de laquelle les renseignements administratifs et techniques peuvent être obtenus :

           Mairie – 10 Rue du Bourg – 71880 CHATENOY-LE-ROYAL

Administration : Service Finances Marchés – Mme Pierrette AFFRE Tél. : 03.85.98.15.71 –

Email : paffre@chatenoyleroyal.fr

Techniques : Service Espaces verts – Propreté Urbaine – Terrains de Sports : M. Guy DELAMORINIERE

Email : gdelamorinière@chatenoyleroyal.fr  Tél : 03.85.87.81.86  ou  06.73.68.90.19.

9 - Date d’envoi à la publication : 05 avril 2012.